Mentions légales & politique de confidentialité
Tech-Alsace est une activité éditée et exploitée par Osmoz 3D. Cette page couvre l'édition du site tech-alsace.fr et la confidentialité des données qui y sont collectées.
Article 1. Mentions légales
1.1 Site (ci-après « le site ») : Tech-Alsace.
1.2 Éditeur (ci-après « l'éditeur ») :
EIRL OSMOZ 3D, exploitant : Bastien Bonard
14 rue de la Résidence Fleurie, 14230 Isigny-sur-Mer, France
SIRET : 809 440 787 00038
TVA intracommunautaire : FR26809440787
Téléphone : 02 58 53 67 69
Email : contact [at] osmoz3d.fr
Directeur de la publication : Bastien Bonard
1.3 Hébergeur (ci-après « l'hébergeur ») :
Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, dont le siège social est situé Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse.
Article 2. Reprise du site et du nom de domaine
Le nom de domaine tech-alsace.fr ainsi que le site qu'il dessert ont été repris par EIRL Osmoz 3D. Le transfert effectif du nom de domaine est intervenu le 1er septembre 2026.
L'éditeur mentionné à l'article 1 n'est pas à l'origine des contenus publiés, des traitements de données réalisés, des courriers envoyés ni des engagements pris sous ce nom de domaine antérieurement à cette date, et n'est pas en mesure d'en répondre. Toute demande portant sur cette période antérieure relève de l'exploitant précédent.
Article 3. Contenu et propriété intellectuelle
L'ensemble des textes, images et éléments graphiques de ce site sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans accord préalable est interdite.
Article 4. Collecte des données (formulaire de contact)
Le seul traitement de données sur ce site est le formulaire de contact. Responsable du traitement : EIRL Osmoz 3D (Bastien Bonard). Les données collectées sont : nom, société (facultatif), email, téléphone (facultatif) et le contenu de votre message, ainsi que le fichier 3D que vous joignez le cas échéant.
Ces données sont utilisées pour répondre à votre demande et pour assurer la fabrication et le suivi de votre projet. Aucune donnée bancaire n'est collectée sur ce site (pas de paiement en ligne).
Article 5. Droit d'accès, de rectification et de suppression
Conformément à la réglementation applicable, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données, exerçable en écrivant à contact [at] osmoz3d.fr. Pour en savoir plus sur vos droits, consultez le site de la CNIL.
Article 6. Conservation des données
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Article 7. Cookies
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Article 8. Responsabilité
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Article 9. Contactez-nous
Pour toute question sur ce site ou votre projet, écrivez-nous à contact [at] osmoz3d.fr.
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